Mentions légales

Propriétaire du site

Office de Tourisme du Béarn des Gaves
Adresse : Rue des Bains - 64270 SALIES DE BEARN
Tél. : 05 59 38 00 33
Fax : 05 59 38 02 95
Email : contact@bearndesgaves.com
Site Internet : www.tourisme-bearn-gaves.com

Directeur de la publication

Cécile BERGEZ CAZALOU en sa qualité de Directeur de l’Office de Tourisme du Béarn des Gaves.
Email : direction@bearndesgaves.com

Responsables éditoriaux :

Cécile BERGEZ CAZALOU en sa qualité de Directeur de l’Office de Tourisme du Béarn des Gaves.
Email : direction@bearndesgaves.com

Coordination, conception et réalisation

Ekko-Communication
SARL enregistrée au RCS de Pau
Agence de communication plurimedia

Adresse : Technopole HELIOPARC - 2 av Pierre Angot - 64053 Pau cedex 09
Tél. : 05 47 92 89 02
Email : contact@ekko-communication.com
Site Internet : www.ekko-communication.com

Hébergement du site

Ekko-Communication, serveur OVH
SAS enregistrée au RCS de Roubaix
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
Tél. : 08 99 70 17 61
Site Internet : www.ovh.com

Conditions générales d’utilisation du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le site www.tourisme-bearn-gaves.com est mis à votre disposition par l’ «Office de Tourisme du Béarn des Gaves», sous réserve de votre acceptation inconditionnelle des mentions décrites dans les présentes mentions légales d’utilisation du site.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
Cependant, ces mentions ne sont pas exhaustives et les droits que l’ « Office de Tourisme du Béarn des Gaves» pourrait détenir ne sont pas limités par les présentes dispositions.
L’« Office de Tourisme du Béarn des Gaves» ne garantit et ne saurait pas supporter la moindre responsabilité quant à l'usage qui pourrait être fait de ce site.
En aucun cas, l’ « Office de Tourisme du Béarn des Gaves» ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l'utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
L’« Office de Tourisme du Béarn des Gaves» n'est pas responsable des dommages et/ou pertes (y compris, mais sans que cette liste soit exhaustive, la perte de données ou de profits), temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur, qui seraient subis suite à :
- l'accès ou à la navigation sur le site,
- l'exploitation des informations contenues sur le site,
- la copie ou toute autre utilisation du site.
L’« Office de Tourisme du Béarn des Gaves» n'est pas non plus responsable des dommages résultant d'une intrusion frauduleuse ou non d'un tiers ayant entraîné une modification des informations, des pertes ou des dommages éventuels. Dans ce cas, nous remercions les utilisateurs de nous en faire part, en nous contactant à l'adresse suivante : il faudrait y mettre une adresse générique. L’« Office de Tourisme du Béarn des Gaves» ne garantit ni la disponibilité du site ni l'absence de virus.
L’utilisateur du site internet www.tourisme-bearn-gaves.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisation de ce site, et des services, est régie par la loi française, à l'exception de toute autre législation, quel que soit le lieu d'utilisation.
Tout litige sera de la compétence du tribunal du siège social de l’Office de Tourisme du Béarn des Gaves, soit le tribunal de Pau.

Données touristiques

Les données touristiques sont issues de la base départementale Tourinsoft, mise à jour régulièrement par les offices de tourisme du département et par le COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME.
Cette base a été financée avec le soutien des organismes suivants :

 

 

 

 

Co-financement

La réalisation de ce site a été co-financée par :
Département des  Pyrénées AtlantiquesConseil Régional Aquitaine

 

Liens hypertexte

Les liens hypertextes mis en place en direction d'autres sites, ont fait l'objet d'une autorisation expresse et préalable. Les liens étant fournis pour la convenance personnelle des visiteurs, « Office de Tourisme du Béarn des Gaves» n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut assumer une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l'usage qui peut en être fait.
Il incombe au visiteur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer de l'absence de virus sur le site visité.
Tout lien vers la page d’accueil site www.tourisme-bearn-gaves.com est autorisé sans demande préalable.
Tout lien vers une page spécifique du site ( liens profonds ou « deep linking ») doit faire l'objet d'une demande préalable au webmestre en envoyant un courriel à il faudrait y mettre une adresse générique. L’url de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site www.tourisme-bearn-gaves.com comme étant le sien et indiquer clairement que l'utilisateur est dirigé vers www.tourisme-bearn-gaves.com.
Les pages du site www.tourisme-bearn-gaves.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre.
Aucun « mirroring » du site, c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n'est autorisé.

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet.
L’utilisateur du site reconnaît avoir été informé de cette pratique et autorise l’« Office de Tourisme du Béarn des Gaves» à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Informations diffusées sur le site

Les informations contenues dans le site www.tourisme-bearn-gaves.com sont diffusées, à titre indicatif, pour l'information générale des visiteurs.
Bien que l’« Office de Tourisme du Béarn des Gaves» prenne le plus grand soin pour s'assurer de la fiabilité des Informations, ces dernières sont données sans aucune garantie, explicite ou implicite d'actualité, de validité, d'exhaustivité et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
En conséquence le visiteur reconnaît utiliser ces Informations sous sa seule et unique responsabilité.
L’« Office de Tourisme du Béarn des Gaves» s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, et dispose du droit de corriger, à tout moment et sans préavis leur contenu.
Toutefois, en dépit de notre vigilance, d'éventuelles erreurs ou omissions peuvent être constatées. Dans ce cas, nous remercions les utilisateurs de nous en faire part, en nous contactant à l'adresse suivante : il faudrait y mettre une adresse générique. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité.

Mentions relatives à la protection des données à caractère personnel

En vertu des obligations légales, aucune information personnelle ne sera collectée, ni cédée à des tiers à l’insu de l’utilisateur.
De plus, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues par l’utilisateur du site.
Conformément à la Loi " Informatique et Libertés "n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives le concernant.
L’utilisateur peut l'exercer en s’adressant à : promo@bearndesgaves.com.
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la CNIL (N°1225727 du 28 mars 2007). L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et ses devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés : www.cnil.fr.
L’utilisateur du site www.tourisme-bearn-gaves.com est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes.

Confidentialité des courriers

Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
-  le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'organisme de fournir une réponse.

Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, présentation et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.
L’Office de Tourisme du Béarn des Gaves est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment les textes, données, photos. Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à l’Office de Tourisme du Béarn des Gaves, - et à ses éventuels ayant-droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par l’Office de Tourisme du Béarn des Gaves, de leurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de l’Office de Tourisme du Béarn des Gaves est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l'utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du « copyright » de l’Office de Tourisme du Béarn des Gaves.
Les marques de l’Office de Tourisme du Béarn des Gaves et de ses vendeurs, ainsi que les dénominations sociales et les logos figurant sur le site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l’Office de Tourisme du Béarn des Gaves ou de ses ayants droits est donc prohibée, au sens de l'article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
La coordination du projet, la conception du web design ainsi que le développement du site ont été réalisés par Ekko Communication, agence de communication plurimédia.
Ekko Communication ne pourra en aucun cas être mis en cause concernant les contenus audio, vidéo, textuel ou graphique fournis par le directeur de publication, en l’occurrence, Madame BERGEZ Cécile.
Tous les droits d’exploitation (y compris de reproduction) sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction partielle ou totale est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La violation de l'un de ces droits d’exploitation est un délit de contrefaçon passible de poursuite.
Il est en de même des bases de données figurant sur le site www.tourisme-bearn-gaves.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Dans tous cas de litige, les partis s'engagent à chercher une solution amiable.
En l'absence de solution, le tribunal de Pau recevra les recours.
L'utilisation de ce site, et des services, est régie par la loi française, à l'exception de toute autre législation, quel que soit le lieu d'utilisation.
Tout litige sera de la compétence du tribunal du siège social de l’Office de Tourisme du Béarn des Gaves.

Droits d'auteur et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.tourisme-bearn-gaves.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Crédits photos

Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l'accord de leurs auteurs : Cartographie : J.F. Duthil. Crédit photos : ©Etienne-Follet.com - Olivier Robinet - Getty Images - Betouzet - A. M. Trouilh - Manoir de Théas - Lauga - Logis de France service et LdF 64 - Rutter Castets - Pierres Lyriques - Clin d’oeil Studio - Mairie Orthez - CDT - OT BdG - David Guilbot - F. Latrubesse. - CCC Navarrenx - Wolfram - Sorbé - CG 64 - N Matuszek/routes historiques des Pyrénées Atlantiques .
Remerciements aux adhérents de l’O.T. pour les photos illustrant leurs hébergements. Toutes erreurs ou omissions involontaires ne sauraient engager la responsabilité de l’O.T.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

Siret 487 657 00019 – APE 633 Z – TVA FR14 487 443 657
Autorisation AU 64 06 0001 – Garantie financière Crédit agricole Tarbes – Responsabilité civile Gan Assurances Paris



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Crédits photos

Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l'accord de leurs auteurs : Cartographie : J.F. Duthil. Crédit photos : ©Etienne-Follet.com - Olivier Robinet - Getty Images - Betouzet - A. M. Trouilh - Manoir de Théas - Lauga - Logis de France service et LdF 64 - Rutter Castets - Pierres Lyriques - Clin d’oeil Studio - Mairie Orthez - CDT - OT BdG - David Guilbot - F. Latrubesse. - CCC Navarrenx - Wolfram - Sorbé - CG 64 - N Matuszek/routes historiques des Pyrénées Atlantiques .
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